Mentions légales
Bienvenue sur le site web de www.adetec.com. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre du site. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement.
INFORMATIONS D’ORDRE LEGAL
Le présent site est la propriété de la Société ADETEC, SAS au capital de 100 000 euros, immatriculée au RCS du Puy en Velay sous le numéro 402 272 009, dont le siège social est situé au 596 avenue Antoine Laurent Lavoisier ZA Laprade 43700 Saint-Germain-Laprade
Numéro de téléphone +33139818545
Adresse e-mail : contact@adetec.com.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR45402272009
Le directeur de la publication du site est Edouard Ferreira, qui peut être contacté aux coordonnées contact[at]adetec.com.
HEBERGEMENT
Le présent site est hébergé par la société Amazon Web Services, Inc., dont le siège social est situé à
Seattle, Washington, États-Unis
MISE EN GARDE
Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que la société Adetec mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais du site à la société Adetec, elle ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.
LE CONTENU DU SITE
Les informations fournies le sont à titre indicatif. L’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité des informations diffusées sur son site ne sauraient être garanties. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Tout est mis en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais la société Adetec ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations.
RESPECT D’AUTRUI
En tant qu’utilisateur de ce site web, vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de la société Adetec, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.
RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant ce site web sont la propriété exclusive de la société Adetec ou de ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Adetec est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de la société Adetec ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation expresse de la société Adetec est donc prohibée, quel que soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers les partenaires de la société Adetec, ont fait l’objet d’une autorisation préalablement, expresse et écrite. »